Vouloir être propriétaire, c’est naturel…et possible !
Un primo accédant est une personne n'ayant jamais été propriétaire d'un bien immobilier quel qu'en soit l'origine, et qui achète pour la première fois un logement destiné à son propre usage.
4 bonnes raisons de ne plus hésiter
1. La TVA à 5,5 %(1) au lieu de 19,6 %
L’acquéreur dans la résidence Les Hauts du Val peut en bénéficier sous certaines conditions(1), notamment de revenus, grâce à l’implantation de Valnaturéal dans un espace de rénovation urbaine. Retrouvez les détails sur notre site.
2. Des mensualités réduites pendant 10 ans
Sous conditions également(2), la Ville de Marseille et ses partenaires bancaires proposent aux acheteurs des Hauts du Val le Chèque premier logement, une aide de 6000 euros pour une personne seule à 10 000 euros pour une famille avec deux enfants et plus. Directement appliquée sur les mensualités de remboursement, cette subvention réduit le loyer du crédit pendant 10 ans.
3. Une étude de financement gratuite et personnalisée, un prêt sur-mesure
Les partenaires bancaires de Bouygues Immobilier sont en mesure de proposer aux acquéreurs des Hauts du Val un taux avantageux et des conditions préférentielles pour leur prêt.
1. TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies I.6 du Code Général des Impôts soient remplies (résidence principale de l’acquéreur – plafonds de ressources du réservataire à respecter). Renseignements et conditions disponibles en espace de vente ou sur bouygues-immobilier.com.
2. Être locataire dans une des communes de Marseille Provence Métropole depuis au moins un an. Ne pas être propriétaire d’un logement depuis au moins deux ans. Avoir un revenu ne dépassant pas les plafonds de ressources PLS. Occuper le logement en résidence principale pendant au moins cinq ans. Selon les conditions fixées par délibération du Conseil Municipal de Marseille en date du 17 Juillet 2006 et 11 Décembre 2006.
PLS+Scellier : les 9 ingrédients d’une bonne formule
PLS(5)
1. Un investissement locatif à prix réduit : TVA à 5,5 % au lieu de 19,6 %.
2. Zéro taxe foncière : jusqu’à 25 années d’exonération.
3. Financement jusqu’à 100 % : possibilité d’acheter sans apport (minimum 50%. Frais de notaire déduit. Hors frais d’hypothèque).
4. Un taux d’intérêt privilégié adossé au livret A pour un emprunt longue durée (de 15 à 30 ans).
Retrouvez les détails du dispositif sur notre site.
Scellier(6)
5. Profitez d’avantages fiscaux avec le dispositif Scellier.
Le non respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.
Retrouvez les détails du dispositif sur notre site.
PLS(5) + Scellier(6)
6. Des avantages fiscaux cumulables pour le particulier comme pour la SCI.
7. Un coût d’achat réduit grâce aux réductions et suppressions d’impôts et de taxes.
8. Un patrimoine constitué dans la durée.
9. La liberté de choix à l’issue de votre engagement : revente avec plus-value potentielle, maintien en location pour des rentes régulières… Deux options bienvenues à l’heure de la retraite !
Le non respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.
5) Possibilité de Prêt Locatif Social sous réserve de respecter les conditions des articles R331-17 à R 331-21 du Code de la Construction et de l’Habitation (conditions de ressources du locataire - loyer plafonné à respecter). Conditions détaillées du PLS disponible sur le site bouygues-immobilier.com
6) réduction d'impôt, codifiée à l’article 199 septvicies du code général des impôts modifié par la loi de finances pour 2011, pour tout investissement locatif réalisé jusqu’au 31 décembre 2011 dans la résidence FLOREALE visant la labellisation BBC Effinergie®, égale à 22 % du prix d'acquisition du bien pris pour sa fraction inférieure ou égale à 300 000 €, conditions détaillées sur bouygues-immobilier.com ou sur simple demande.
Cette réduction d'impôt est prise en compte pour le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux visés à l'article 200-0 A du CGI.
Pour les résidences BBC : les taux de la réduction d’impôt de 25% en 2011 et de 20% en 2012 en l’état actuel de la législation, devraient être modifiés à la baisse par la loi de finances pour 2011.
Le projet de loi de finances pour 2011 dans sa rédaction au 29 sept.2010 prévoit un taux de 22.5% pours les résidences BBC.
Devenez propriétaire à des prix abordables !
| 2 pièces - Lot 0235 | 124 554 euros TTC avec parking, TVA à 5,5%. |
| 3 pièces - Lot 0106 | 149 076 € TTC avec parking, TVA à 5,5% |
| 4 pièces - Lot 0124 | 179 685 € TTC avec parking, TVA à 5,5% |